Déposée le 30 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) BEUCHAT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SUB. INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEUCHAT FRANCE domicilié(e) 4 Avenue de Boisbaudran, 13015 MARSEILLE (dossier no 2031686) - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 719 292 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2031686) - France.
La marque SUB. INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUB. INTERNATIONAL est expirée depuis le 30 mars 2004.
BEUCHAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ACTIVA POWER SYSTEM
BEUCHAT FRANCE (SA) - 4 Avenue de Boisbaudran, 13015 MARSEILLE (dossier no 2031686) - France - SIREN 309719292
CABINET ROMAN - (dossier no 2031686) - France
Renouvellement avec limitation le 29 mars 1994 n°2031686 - Publication au BOPI 1994-03-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46
Couteau de plongée, harpons.Jauges de pression, détendeurs d'air, manomètres de plongée, bouteilles de gaz pour plongée sous-marine, combinaisons et vêtements de plongée y compris gilets de survie, cirés, gants articles chaussants, ceintures pour équipement de plongeurs, bouées de signalisation, masques, tubes et lunettes de plongée.Palmes de natation, fusils pneumatiques, rames.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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